Informations légales

Espace Membres





© 2016- 2018 Lions Club Saint-Cyprien Doyen

Espace Membres... Informations légales

Lions Club France

Lions Sport Action

Hébergeur:O2switch

Lions Club DM103 Sud

al Cami d’al Llac

Nous Servons             We Serve             Nosaltres Servim
 Lions Club Saint-Cyprien Doyen

Lions Club Saint-Cyprien Doyen

Espace membres

Espace Membres...
Nous Servons             We Serve             Nosaltres Servim
Nouveau flux RSS

Lions Club Saint-Cyprien Doyen

Espace membres

Espace Membres...

Informations légales


En vertu de l’article 6 de la loi no2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site du Lions Club Saint-Cyprien Doyen l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :


Propriétaire :

Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse

Hôtel Mar I Sol

8, rue Auguste Rodin

66750 Saint-Cyprien

France


Association à but non lucratif – loi de 1901

Enregistrée en préfecture à Perpignan sous le no W662000562

Membre du Lions Club International 49414

Lions France 103 - 1278 - District Sud - Région 1 - Zone 11


Domaine Internet : lionsclub-saintcypriendoyen.org

Courriel : contact@lionsclub-saintcypriendoyen.org


Responsable publication: Claude RIUS


Hébergeur :O2SWITCH

                    222 Boulevard Gustave Flaubert

                    63000 Clermont-Ferrand



Conditions d’utilisation


Conditions générales d’utilisation du site du Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse et des services proposés.


1. L’utilisation du site du Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site du Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Des maintenances techniques peuvent entrainer une interruption du service, le Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse s’efforcera de communiquer préalablement les jours et heures d’indisponibilités.


2. Le site du Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse a pour objet  de fournir une information sur l’ensemble des activités et manifestations que le Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse organise ou auxquelles il participe.


Nous souhaitons être respectueux du droit à l’image. Si vous constatez que des photos ont dépassé le cadre légal, merci de nous le faire savoir afin que nous puissions rapidement faire les corrections nécessaires


3. Le Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation.

L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. La création d’un lien hypertexte sur le site est autorisée sans frame vers l’adresse de la page d’accueil du (https://www.lionsclub-saintcypriendoyen.org) à l’exclusion de toute autre adresse.

4. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord exprès écrit préalable du Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse. Vous n’êtes pas autorisés, notamment, en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus : à reproduire des images et logos, à réaliser des liens hypertextes profonds sur tout élément du Site Web autre que la page d’accueil, à utiliser ou d’extraire en tout ou en partie les bases de données utilisées par le site Web, à utiliser tous programmes ou cgi utilisés par le site Web, etc.

5.  Le Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse  fait son possible afin de compiler et présenter les informations contenues dans le présent site Web. Toutefois il ne pourra être tenu responsable des omissions , des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

6. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

7. Le site du Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse contient des liens hypertexte vers d’autres sites . Le Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse n’a pas possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

8. Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site du Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse. De plus l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

9. Le Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.lionsclub-saintcypriendoyen.org, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 8, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

10.  Le Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels que par exemple une perte de marché ou de chance) consécutifs à l’utilisation du site.

11. Le présent site web a été créé en France. En utilisant le présent site web, vous acceptez les conditions d’utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par le Lions Club Saint-Cyprien Doyen Côte Radieuse. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site sera de compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

12. Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l’adresse contact@lionsclub-saintcypriendoyen.org ou par courrier au siège du club.